1. Informations Légales

Conformément aux dispositions de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous portons à la connaissance des utilisateurs les informations suivantes :

2. Objet

Le présent site a pour objet de fournir des informations sur les produits et services relatifs aux poupées Reborn proposés par Reborn Landia. L’accès et la navigation sur bebesreborn.fr impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

3. Propriété Intellectuelle et Industrielle

Tous les éléments présents sur ce site (incluant, sans s’y limiter, les textes, logos, graphismes, images, sons, logiciels, icônes et la mise en page générale) sont la propriété exclusive de Reborn Landia ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation, totale ou partielle, des contenus de ce site est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite des titulaires.

4. Conditions d’Utilisation

L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des contenus et services proposés par Reborn Landia et à ne pas les utiliser pour :

  • Effectuer des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.
  • Causer des dommages aux systèmes physiques et logiques de Reborn Landia, de ses fournisseurs ou de tiers.
  • Introduire ou diffuser des virus informatiques ou tout autre système capable de causer les dommages mentionnés ci-dessus.

5. Limitation de Responsabilité

Reborn Landia ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Pour tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de celles-ci, les parties se soumettent aux tribunaux compétents de la juridiction du siège social du titulaire du site.